Jean Charlanne

De: Charlanne (Jean)
président adjoint de la Fédération nationale des détaillants en chaussures de France
Objet:
membres de l'Observatoire national du commerce
Désigné par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000000759238(source JORF)
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Charlanne (Jean)
président adjoint de la Fédération nationale de détaillants en chaussure de France, titulaire
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 4 du décret no 95-1140 du
27 octobre 1995
relatif à l'affectation de l'excédent du produit de la taxe d'aide au commerce et à l'artisanat :
représentants des organisations professionnelles du commerce et de l'artisanat
Groupe:
Organisations professionnelles du commerce et de l'artisanat
JORFTEXT000000576177(source JORF)
nomination
09 Avril 199909/04/1999
De: Charlanne (Jean)
président-adjoint de la Fédération nationale des détaillants en chaussures de France, titulaire
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 4 du décret no 95-1140 du
27 octobre 1995
relatif à l'affectation de l'excédent du produit de la taxe d'aide au commerce et à l'artisanat:
3
représentants des organisations professionnelles du commerce et de l'artisanat
Groupe:
Organisations professionnelles du commerce et de l'artisanat
JORFTEXT000000191041(source JORF)
nomination
01 Novembre 199501/11/1995